François Pellet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: François PELLET
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: François Pellet
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Pellet (François)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales d'employeurs
les plus représentatives sur le plan national
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000027778471(source JORF)
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: François Pellet
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000023037455(source JORF)
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: François Pellet
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations d'employeurs
Titulaire
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000000792315(source JORF)
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: François Pellet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: François Pellet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: François Pellet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de médecine du travail
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: François Pellet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Pellet (François)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000448685(source JORF)
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: François Pellet
Objet:
au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
membre suppléant, représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000430241(source JORF)
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Pellet (François)
Docteur
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, siégeant en séance plénière
représentant des employeurs pour le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Remplace:M. Sabetay (Léon)
Groupe:
Conseil national du patronat français
date_debut="1996-06-26"
suppleant
JORFTEXT000000173065(source JORF)
nomination
30 Juillet 199630/07/1996
De: Pellet (François, Marcel, René, Raymond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.